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SUMMARY:Conseil muncipal
DESCRIPTION:Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 27 juin à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon. \nL’ordre du jour est fixé comme suit : \nAPPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2023 \nIntervention du SDIS sur la départementalisation des CPI \nFinances : Marchés / Travaux – Achats\nI. Travaux de sécurité et d’entretien de l’éclairage public\nII. Marché de travaux d’entretien courant de la voirie\nIII. Marché pour l’acquisition d’un camion d’occasion avec bras « ampliroll » et caisson TP neuf\nIV. Achat de matériel informatique pour les écoles\nV. Travaux de réfection de toiture\nVI. Création d’une commission MAPA\nVII. Guide de procédure de marchés \nAffaires générales\nVIII. Actualisation de la délégation au Maire \nRessources Humaines\nIX. Comité Social Territorial\nX. Approbation de la charte des ATSEM\nXI. Ouverture de poste responsable du service d’appui à la population\nXII. Augmentation temps de travail < 10% ; ouverture de poste\nXIII. Augmentation temps de travail > 10% ; ouverture de poste\nXIV. Création de poste d’agents contractuels\nXV. Suppression de postes\nXVI. Aménagement du temps de travail des agents du Service Technique\nXVII. Convention relative à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire \nEnfance-jeunesse\nXVIII. Dispositif « Argent de poche » : renouvellement de la convention avec la Mission Locale \nEnvironnement Bio Diversité\nXIX. Micro-forêt \nVie association et culturelle\nXX. Demande de subvention Secours Catholique \nInformations diverses\n– Décisions du Bureau municipal du 13 juin 2023\n– Etat des engagements pris par délégation\n– Point des commissions : Travaux/ Appel d’Offre/ Affaires scolaires/ Environnement\n– Séismes/ Etat de catastrophe naturelle\n– Point sur la dématérialisation des Titres Sécurisés\n– Mellois en Poitou : Devenir des Zones d’Activité Economiques (ZAE) de la commune\n– Point sur les ventes de trois bien immobiliers communaux \n  \n
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LOCATION:salle des fêtes de Mougon\, Place de la mairie\, Mougon\, 79370\, France
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