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SUMMARY:Conseil municipal
DESCRIPTION:Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 5 mas 2025 à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon. \nL’ordre du jour est fixé comme suit : \n– Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 17 décembre 2024 et 28 janvier 2025 \nAffaires Générales\nI. Modification des statuts du SERTAD\nII. Mode de relevage des ordures ménagères : Jugement du Tribunal Administratif de Poitiers ; position du Conseil municipal\nIII. Intégration de nouveaux membres à la commission Finances \nMarché public\nIV. Attribution du marché d’étude de faisabilité Géothermie et plan de financement de l’étude \nFinances\nV. Compte Financier Unique (CFU)\nVI. Affectation des résultats cumulés\nVII. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) \nRessources Humaines\nVIII. Remboursement aux agents communaux des frais de visite médicale obligatoire dans le cadre du renouvellement de l’autorisation de conduite des véhicules poids lourd.\nIX. Ouverture d’un poste non permanent à temps complet d’agent polyvalent des espaces verts pour accroissement temporaire d’activité ouvert dans le cadre d’emploi des Adjoints \nTechniques territoriaux\nX. Création d’un poste non permanent à temps non complet d’assistant de communication\, pour Accroissement Temporaire d’Activité ouvert au cadre d’emploi des Adjoints Administratifs Territoriaux\nXI. Création d’un poste non permanent à temps complet d’assistant comptable pour Accroissement Temporaire d’Activité ouvert au cadre d’emploi des Adjoints Administratifs Territoriaux \nEnvironnement et culture\nXII. Convention Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) sur le patrimoine cultuel \nAffaires foncières/ Urbanisme\nXIII. PLUi-H : Suivi et positionnement\nXIV. Convention ID79 sur la requalification de la RD324 rue Pauline Rolland et la RD 304 rue Jacques Bujault\nXV. Nomination de voie communale \nInformations diverses\nXVI. Point du Bureau municipal du 11 février 2025\nXVII. Point des commissions Communication et Environnement/ Bio diversité\nXVIII. Recrutements en cours\nXIX. Engagements pris par délégation\nXX. Point sur les travaux en cours\nXXI. Animations à venir\nXXII. Agenda \n
URL:https://www.aigondigne.fr/evenement/conseil-municipal-05-03-2025/
LOCATION:salle des fêtes de Mougon\, Place de la mairie\, Mougon\, 79370\, France
CATEGORIES:Conseil Municipal
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