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SUMMARY:Conseil municipal
DESCRIPTION:Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi mardi 16 juillet 2024 à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon. \nL’ordre du jour est fixé comme suit : \nAffaires générales\nI. Nomination huitième adjoint \nMarché public\nII. MAPA : Attribution du marché d’entretien de la voirie\nIII. MAPA TRAVAUX Aménagements Route Ricardo / Aréa \nFinances\nIV. Instauration de la TASCOM\nV. Redevance d’occupation du domaine public\nVI. Participation financière de travaux dans le cadre d’une vente de bien immobilier à Aigonnay\nVII. Rachat d’équipements locatifs 6\, impasse Des Quartes à Tauché\nVIII. Remboursement de frais d’un élu. \nUrbanisme\nIX. Intégration dans le domaine public de la voirie du lotissement « Clos de la Barbinière » impasse de l’Affiage à Tauché\nX. Intégration de la voirie et du parking de l’Ehpad dans le domaine public\nXI. Retrait de la délibération 2019-128 portant sur la prise en charge de frais connexes relatifs à la création d’une servitude passage de réseau sur une parcelle privée \nRessources Humaines\nXII. Accueil d’un apprenti au service technique\nXIII. Remboursement de frais médicaux à un agent\nXIV. Ouverture de postes non permanents d’agents contractuels du service Education \nInformations diverses\nXV. Engagements pris par délégation\nXVI. Consultation CDG marché Mission Délégué à la protection des données\nXVII. Point sur les travaux en cours\nXVIII. Animations à venir\nXIX. Agenda \n
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LOCATION:salle des fêtes de Mougon\, Place de la mairie\, Mougon\, 79370\, France
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