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SUMMARY:Conseil municipal
DESCRIPTION:Le Conseil municipal se réunira le mardi 22 septembre 2026 à 20h à la salle des fêtes de Mougon. \nL’ordre du jour est fixé comme suit : \nAFFAIRES GÉNÉRALES \nI. Nomination de deux représentants élus au SYMBO \nII. Désignation représentant commission géographie SMBVN \nIII. Adhésion à la convention-cadre relative à la mise en oeuvre de la mesure de rappel à l’ordre \nIV. Levée de l’opposition au transfert du pouvoir de police spéciale en matière de collecte des déchets ménagers \nFINANCES \nV. Convention d’occupation du domaine public pour le DAB Crédit Agricole \nVI. Modification AP/CP \nVII. Décision Modificative N°1 \nVIII. Instauration Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation 5TVLH) \nRESSOURCES HUMAINES \nIX. Remplacement d’un membre du collège élus au Comité Social Territorial (CST) à la suite d’une démission \nX. Autorisation d’ester en justice-Contentieux relatifs aux élections professionnelles \nXI. Avancement de grade – Fixation du taux de promotion \nXII. Création d’un poste permanent de technicien principal de 2ème classe pour avancement de grade \nXIII. Création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe pour avancement de grade \nXIV. Augmentation du temps de travail > 10%. Affiliation CNRACL \nXV. Instauration de l’indemnité de maniement de fonds \nURBANISME \nXVI. Cession d’une partie de voie communale N°32 \nXVII. Acquisition de la parcelle cadastrée 004D750 \nXVIII. Attribution du nom de la VC n°5 dîtes Route de Gascougnolles \nINFORMATIONS DIVERSES \nXIX. Bilan rentrée scolaire \nXX. Bilan CCAS \nXXI. Prise de fonctions du DGS \nXXII. Compte-rendu Commissions \nXXIII. Préparation budgétaire 2027 \nXXV. Point sur les travaux en cours \nXXVI. Animations à venir \nXXVII. Réunions de village \nXXVIII. Agenda \n
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LOCATION:salle des fêtes de Mougon\, Place de la mairie\, Mougon\, 79370\, France
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