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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 31 octobre à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon. \nL’ordre du jour est fixé comme suit : \nApprobation des Conseils municipaux des 27 juin et 19 septembre 2023 \nEtude d’Opportunité Géothermie (Restitution de l’étude de faisabilité du CRER) \nFinances \nI. Admission en non-valeur de titre de recettes \nII. Projet de convention pylône ACT \nIII. Suppression du budget « Local Commercial » \nIV. Information à la suite d’un virement de crédit \nAffaires foncières et urbanisme \nV. Ventes de biens immobiliers communaux \nVI. Avis sur le projet d’aménagement foncier agricole\, forestier et environnemental sur les communes de Fressines et Aigondigné \nVII. Modification délibération DEL 2023-007 cession de parcelle \nVIII. Vente des parcelles 327ZD0114 et 327ZD0118 \nAffaires générales \nIX. Nomination d’un conseiller municipal suppléant à la Commission Locale des Charges Transférées CLECT \nX. Adhésion au service commune DSI Mellois en Poitou \nXI. Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales (information) \nXII. Nomination d’un déontologue \nXIII. Création d’une commission de suivi des baux ruraux \nVie associative//CCAS \nXIV. Attribution de subventions aux associations \nXV. Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS \nRessources Humaines \nXVI. Ouverture d’un poste permanent d’Adjoint administratif \nXVII. Ouverture d’un poste contractuel d’Adjoint administratif \nXVIII. Ouverture d’un poste contractuel d’Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle \nXIX. Désignation d’un coordinateur et des agents recenseurs pour le recensement de la population 2024 \nInformations diverses \n– Etat des engagements pris par délégation \n– Bureau municipal\, comptes-rendus \n– Points des commissions « Biodiversité\, Environnement »\, « Vie associative »\, « scolaire »// Groupe de travail sur les cours d’écoles \n– Point sur le CCAS \n– Animations à venir : \n\nCérémonie du 11 novembre 2023\nSalon des maires : Qui? Quoi? Quand?\nMarché de Noël\nUn enfant Un arbre\nIlluminations de Noël\n\n
URL:https://www.aigondigne.fr/evenement/conseil-municipal-31102023/
LOCATION:salle des fêtes de Mougon\, Place de la mairie\, Mougon\, 79370\, France
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