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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 08 juillet à 20h00 à la salle des fêtes de Mougon. \nL’ordre du jour est fixé comme suit : \n– Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 mai 2025\n– Présentation et restitution des Zones Humides \nUrbanisme / Environnement \nI. Inventaire des Zones Humides \nFinances\nII. Décision Modificative N°1 au budget principal 44600\nIII. Révision du plan de financement travaux ouvrage d’art\, chemin des Trois Bois » \nAffaires générales\nIV. Adhésion au marché RGPD du Centre de Gestion des Deux Sèvres\nV. Convention avec ID79 en vue de la construction d’une MAM\nVI. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2024 (annexe) \nMarchés publics\nVII. Attribution marché de travaux réfection de la voirie communale\nVIII. Attribution marché de travaux ouvrage d’art\, chemin des trois bois\nIX. Sélection en phase 1 de 3 candidats de Maîtrise d’OEuvre salle multisports \nRessources humaines\nX. Modification du temps de travail\, inférieure à 10%\, de 2 postes de cuisinières (service éducation) et 1 poste d’agent polyvalent (service éducation)\nXI. Ouverture de 11 postes non permanents\, à temps non complet\, d’agents polyvalents au service éducation\, pour accroissement temporaire d’activité\, ouvert dans le cadre des Adjoints Technique Territoriaux.\nXII. Emplois saisonniers dits « Job d’été » : Ouverture de 3 emplois non permanents\, à temps complet\, pour accroissement saisonnier d’activité : 2 agents polyvalents des espaces verts ouvert dans le cadre des Adjoints Technique Territoriaux et 1 agent polyvalent au service à la population\, associations et culture ouvert dans le cadre des Adjoints Administratifs Territoriaux.\nXIII. Ouverture d’un poste non permanent\, à temps complet\, pour accroissement temporaire d’activité.\n \nAffaires foncières / urbanisme\nXIV. Intégration domaine public\, parcelles servitudes d’alignement\nXV. Abandon de servitude d’alignement à Aigonnay \nAffaires scolaires\nXVI. Point sur les effectifs scolaires\nXVII. PPMS unifiés des écoles\nXVIII. Départ d’un Directeur d’école\nXIX. Sécurité des écoles \nInformations diverses\nXX. Engagements pris par délégation\nXXI. Lignes Directrices de Gestion (LDG)\nXXII. Point sur les travaux en cours\nXXIII. Point sur l’aménagement foncier\nXXIV. Journée du patrimoine\nXXV. Compte-rendu Bureau municipal du 10 juin 2025\nXXVI. Comptes-rendus commissions (VAC et travaux)\nXXVII. Animations à venir\nXXVIII. Agenda \n
URL:https://www.aigondigne.fr/evenement/conseil-municipal-4/
LOCATION:salle des fêtes de Mougon\, Place de la mairie\, Mougon\, 79370\, France
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