Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi mardi 19 décembre à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

FINANCES

I. Ouverture 1/4 des crédits d’investissement

II. Créances éteintes budget 44600

III. Virement de crédit pour dégrèvement de taxe foncière

IV. Remboursement des frais de déplacement des élus

VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE

V. Demande de subvention de lancement de l’association « L’R du temps »

VI. Nomination d’un·e responsable de la bibliothèque d’Aigondigné

ENVIRONNEMENT

VII. Aménagement foncier, captage des eaux du vivier

VIII. Implantation d’un parc photovoltaïque à la carrière de Sainte Blandine

AFFAIRES GÉNÉRALES

IX. SERTAD, adoption des nouveaux statuts

X. Nomination d’un déontologue

RESSOURCES HUMAINES

XI. Rémunération de 8 agents recenseurs

XII. Régime indemnitaire

XIII. Contrat d’assurance statutaire

XIV. Adhésion à la consultation du CDG pour la protection santé

XV. CDD agent des écoles

Informations diverses

• État des engagements pris par délégation
• Temps d’Activités Périscolaires
• Appel à projet PAH, candidature
• Agenda