Délibérations 2023
Affaires Foncières
Délibération 2023-090 : Affaires Foncières – Achat de parcelles à Antogné
2023-11-20 / 965,79 Kb
Achat de parcelles à Antogné Ces terrains sont situés le long de la rivière du Lambon sur la commune déléguée de Mougon. Dans le cadre du projet de maîtrise du foncier sur ce secteur soumis à des inondations récurrentes de la rivière précitée, le but de la commune est d’initier une renaturation du milieu dans ce secteur.
Délibération 2023-077 : Affaires Foncières – Ventes des parcelles cadastrées 327ZD0117 et 327ZD0118
2023-10-25 / 414,13 Kb
Ventes des parcelles cadastrées 327ZD0117 et 327ZD0118
Délibération 2023-076 : Affaires foncières – Vente d’un bien immobilier communal SIS 1 Impasse des Epinettes
2023-10-25 / 480,06 Kb
Vente d'un bien immobilier communal SIS 1 Impasse des Epinettes
Délibération 2023-075 : Affaires foncières – Vente d’un bien immobilier communal SIS 3 impasse des Epinettes
2023-10-25 / 492,40 Kb
Vente d'un bien immobilier communal SIS 3 impasse des Epinettes
Délibération 2023-043 : Affaires Foncières – Vente de terrain communaux
2023-04-25 / 360,26 Kb
Objet : Ventes de terrains communaux
Affaires Générales
Délibération 2023-104 : Affaires Générales – Désignation du Référent Déontologique des élus locaux
2023-12-20 / 711,66 Kb
M. Jean-Guy DINET est désigné comme déontologue des élus de la commune d'Aigondigné.
Délibération 2023-103 : Affaires Générales – Adoption des nouveaux statuts du SERTAD
2023-12-20 / 330,14 Kb
Adhésion à la Société des Eaux du Niortais - Adoption des nouveaux statuts du SERTAD
Délibaration 2023-096 : Affaires Générales – Frais de remboursement de déplacement des élus
2023-11-20 / 939,41 Kb
Demande de remboursement des élus pour : - des frais de déplacement courants sur le territoire de la commune - des frais pour se rendre à des réunions hors du territoire de la commune - des frais liés à l’exécution d’un mandat spécial - des déplacements dans le cadre du droit à la formation des élus
Délibération 2023-093 : Affaires Générales – Intégration de nouveaux membres dans les commissions
2023-11-20 / 763,33 Kb
Des élus ont émis le souhait de rejoindre des commissions en qualité de titulaire.
Délibération 2023-092 : Affaires Générales – Commission de suivi des baux ruraux
2023-11-20 / 772,18 Kb
Annule et remplace délibération 2023-082 - Désignation des membres à la commission de suivi des baux ruraux
Délibération 2023-091 : Affaires Générales – Inventaire des zones humides / Groupe d’Acteurs Locaux
2023-11-20 / 888,13 Kb
Inventaire des zones humides, du réseau hydrographique, des plans d’eau et du maillage bocager. Composition du Groupe d'Acteurs Locaux (GLA) pour accompagner cet inventaire.
Délibération 2023-082 : Affaires générales – Création d’une Commission de Suivi des Baux Ruraux
2023-10-25 / 402,64 Kb
Création d'une Commission de Suivi des Baux Ruraux Terres agricoles communales Arbitrage d'attribution
Délibération 2023-081 : Affaires générales – Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS
2023-10-25 / 385,59 Kb
Attribution d'une subvention exceptionnelle au CCAS Projet d'aménagement d'un ensemble immobilier MAM Maison d'Assistantes Maternelles
Délibération 2023-080 : Affaires générales – Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales
2023-10-25 / 355,72 Kb
Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales Le rôle de la commission de contrôle Composition de la commission de contrôle Publicité de la composition de la commission Proposition de liste de membres
Délibération 2023-079 : Affaires générales – Adhésion au service commun DSI Mellois en Poitou
2023-10-25 / 558,59 Kb
Adhésion au service commun DSI Mellois en Poitou Direction des Systèmes d'Information
Affaires scolaires et périscolaires
Délibération 2023-050 : Affaires scolaires et périscolaires – Tarifs des transports scolaires 2023/2024
2023-06-09 / 444,48 Kb
Tarifs périscolaires transports scolaires Nouvelle Aquitaine 2023/2024
Délibération 2023-049 : Affaires scolaires et périscolaires – Tarifs cantine et garderie 2023/2024
2023-09-06 / 393,30 Kb
Tarifs périscolaires cantine et garderie 2023/2024
Bibliothèque
Délibération 2023-031 : Finances – BP 2023 Page signatures
2023-04-04 / 75,04 Kb
Objet : Budget principal - page de signatures
Enfance-Jeunesse
Délibération 2023-066 : Enfance Jeunesse – Disposition argent de poche – Renouvellement de la convention avec la mission locale
2023-06-27 / 503,88 Kb
Dispositif argent de poche : renouvellement de la convention avec la mission locale
Environnement Biodiversité
Délibération 2023-102 : Environnement – Implantation d’un parc photovoltaïque
2023-12-20 / 474,69 Kb
Implantation d'un parc photovoltaïque à la Carrière de Ste-Blandine lieu-dit Les Grues par la société Orion
Délibération 2023-101 : Environnement – Aménagement foncier, captage des eaux du Vivier
2023-12-20 / 330,01 Kb
Captage des eaux du Vivier Approbation du périmètre et des zones du projet de plan d'aménagement foncier proposé
Délibération 2023-067 : Environnement Biodiversité – Plantation d’un ilot de biodiversité
2023-06-27 / 930,54 Kb
Plantation d'un ilot de biodiversité / Projet "créateur de forêt"
Finances
Délibération 2023-098 : Finances – Effacement de dettes à la suite d’une commission de surendettement
2023-12-13 / 425,28 Kb
Effacement des dettes d'un redevable à la suite de la décision de la commission de surendettement des Deux-Sèvres
Délibération 2023-097 : Finances – Ouverture du quart des crédits en investissement
2023-12-22 / 819,28 Kb
Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent).
Délibération 2023-096bis : Finances – Remboursement des frais de déplacement des élus
2023-12-19 / 917,00 Kb
Annule et remplace Délibération 2023-096 Demande de remboursement des élus pour : - des frais de déplacement courants sur le territoire de la commune - des frais pour se rendre à des réunions hors du territoire de la commune - des frais liés à l’exécution d’un mandat spécial - des déplacements dans le cadre du droit à la formation des élus
Délibération 2023-088 : Finances – Décision modificative N°2 du budget principal 44600
2023-11-20 / 469,47 Kb
Décision modificative N°2 du budget principal 44600
Délibération 2023-087 : Finances – Attribution du marché « restauration scolaire des écoles de Mougon »
2023-11-20 / 845,02 Kb
la société Restoria a été retenue pour assurer la livraison des repas en liaison froide aux restaurants scolaires des écoles de Mougon
Délibération 2023-074 : Finances – suppression du budget local commercial
2023-10-25 / 405,83 Kb
Suppression du budget Local Commercial
Délibération 2023-072 : Finances – admission en non-valeur de titres de recette
2023-10-25 / 575,85 Kb
Admission en non-valeur de titres de recette
Délibération 2023-058 : Finances – Actualisation délégation fonction du Maire
2023-06-27 / 513,45 Kb
Actualisation de la délégation au maire
Délibération 2023-056 : Finances – Création d’une commission MAPA
2023-06-27 / 454,22 Kb
Création d'une commission MAPA
Délibération 2023-055 : Finances – Travaux de réfection de la toiture Maison Roullet à Mougon
2023-06-27 / 393,95 Kb
Travaux de réfection de toiture
Instance
Intercommunalité
Délibération 2023-004 : Intercommunalité – Approbation du rapport CLECT
2023-01-24 / 260,28 Kb
Objet : Approbation du rapport de la CLECT
Délibération 2023-003 : Intercommunalité – Modification des statuts de Mellois en Poitou
2023-01-24 / 505,68 Kb
Objet : Modification de statuts de Mellois en Poitou
Ressources Humaines
Délibération 2023-109 : Ressources Humaines – Ouverture d’un poste non permanent d’Adjoint d’Animation Territorial à temps non complet
2023-12-19 / 515,09 Kb
Ouverture d'un poste non permanent d'Adjoint d'Animation Territorial à temps non complet
Délibération 2023-108 : Ressources Humaines – Protection sociale
2023-12-20 / 870,73 Kb
Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord local et lancer la procédure de mise en concurrence pour la participation "employeur" en matière de prévoyance.
Délibération 2023-107B : Ressources Humaines – Contrat d’assurance des Risques Statutaires
2023-12-20 / 1,78 Mb
Annule et remplace la délibération 2023-107
Délibération 2023-107 : Ressources Humaines – Contrat d’Assurance des Risques Statutaires
2023-12-20 / 642,77 Kb
Adhésion au contrat groupe ainsi que la convention de gestion avec le Centre De Gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres
Délibération 2023-105 : Ressources Humaines – Régime indemnitaire – Mise en conformité et modification
2023-12-19 / 1,79 Mb
Régime Indemnitaire : mise en conformité et modification de la délibération 2023-11 du 24/01/2023
Délibération 2023-105 : Ressources Humaines – Rémunération de huit agents recenseurs
2023-12-19 / 599,21 Kb
La rémunération des huit agents recenseurs sera versé au terme des opérations de recensement. Le crédit versé par l'INSEE sera inscrit au budget principal.
Délibération 2023-095 : Ressources Humaines – Recrutement de huit agents recenseurs
2023-11-20 / 838,22 Kb
Le recrutement de huit agents vacataires est nécessaire dans le cadre de l'organisation du recensement de la population qui auront lieu du 18 janvier au 18 février 2024.
Délibération 2023-094 : Ressources Humaines – Ouverture à la publicité du poste de directeur général des services
2023-11-20 / 848,10 Kb
Création d’un emploi permanent sur le grade d’Attaché Territorial relevant de la catégorie hiérarchique A, pour effectuer les missions de Directeur Général des Services des communes de 2 000 à 10 000 habitants, à temps complet, à raison de 35 heures hebdomadaires, à compter du 1er mai 2024.
Délibération 2023-085 : Ressources humaines – Création d’un emploi non permanent d’assistant socio-éducatif
2023-11-06 / 375,59 Kb
CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT D’ASSISTANT SOCIO-ÉDUCATIF SUITE À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ ARTICLE L. 332-23 1° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE.
Délibération 2023-086 : Ressources Humaines – Désignation du coordinateur communal pour le recensement de la population
2023-10-25 / 412,97 Kb
Désignation du coordinateur communal pour le recensement de la population
Urbanisme
Délibération 2023-019 : Urbanisme – Approbation révision allégée n°1 PLU Mougon
2023-02-28 / 139,09 Kb
Objet : Approbation de la révision allégée N°1 du PLU de Mougon
Délibération 2023-018 : Urbanisme – Convention d’ancrage pour éclairage public Avenue Etienne Girard
2023-02-28 / 135,76 Kb
Objet : Convention d'ancrage pour les éclairages publics
Délibération 2023-018 : Urbanisme – ANNEXE – Modèle Convention d’ancrage pour éclairage public Avenue Etienne Girard
2023-02-28 / 108,00 Kb
Objet : Convention d'ancrage en façade privée d'appareils d'éclairage ou de signalisation
Délibération 2023-017 : Urbanisme – Acquisition parcelle du Chemin du cimetière ancien à Mougon
2023-02-28 / 137,42 Kb
Objet : acquisition de la parcelle chemin du cimetière à Mougon
Délibération 2023-016 : Urbanisme – Cession parcelle 327ZD 117-118
2023-02-28 / 138,67 Kb
Objet : Cession des parcelles 327 ZD 117 et 118
Délibération 2023-007 : Urbanisme – Cession parcelle Y41 Chemin de Fond Clair à Mougon
2023-01-24 / 285,25 Kb
Objet : Cession de la parcelle Y41 chemin de Fond Clair
Délibération 2023-006 : Urbanisme – Cession parcelle 327 A1085 51 route de Tauché à Thorigné
2023-01-24 / 301,04 Kb
Objet : Cession de la parcelle 327 A1085 51 route de Tauché à Thorigné
Vie associative
Délibération 2023-100 : Vie Associative – Nomination d’une référente bibliothèque
2023-12-19 / 383,55 Kb
Madame Emilie COURTIN est nommée référente bibliothèque auprès de la MDDS (Médiathèque Départementale des Deux-Sèvres) pour la bibliothèque de la commune d'Aigondigné
Délibération 2023-099 : Vie Associative – Demande de subvention exceptionnelle
2023-09-13 / 380,29 Kb
Demande de subvention exceptionnelle de lancement pour l'association "L'R du temps"
Délibération 2023-089 : Vie Associative – attribution des subventions 2023 aux associations
2023-11-20 / 984,60 Kb
attribution des subventions 2023 aux associations
Délibérations 2024
Délibération 2024-072 : Ressources Humaines – Mise en place du dispositif « argent de poche » pour l’année 2024
2024-06-25 / 740,66 Kb
Reconduction du dispositif argent de poche pour l'été 2024
Délibération 2024-071 : Ressources Humaines – Convention CDG79 / Adhésion au service Mobilité et Evolution professionnelle
2024-06-25 / 566,13 Kb
Convention d’adhésion au Service Mobilités et Evolution Professionnelle du Centre de gestion de la fonction publique territoriale 79
Délibération 2024-071 : Ressources Humaines – Adhésion au service Mobilité et Evolution professionnelle
2024-06-25 / 729,49 Kb
Signature d'une convention CDG79 Mobilité et Evolution professionnelle
Délibération 2024-070 : Ressources Humaines – Annexe / Convention CDG79 – Adhésion au dispositif de signalement AVDHAS
2024-06-25 / 906,03 Kb
Formulaire d'Adhésion au dispositif de signalement AVDHAS (Actes de Violence, de Discrimination, de Harcèlement et d'Agissement Sexistes)
Délibération 2024 : Ressources Humaines – Signature d’une convention AVDHAS avec le CDG79
/ 877,60 Kb
Mise en place du dispositif de signalement des Actes de Violence, de Discrimination, de Harcèlement et d'Agissement Sexistes (AVDHAS) avec le Centre de Gestion CDG79
Délibération 2024-069 : Ressources Humaines – Annexe / Fiche de poste Agent Technique Evènementiel
2024-06-25 / 552,98 Kb
Fiche de poste Agent Technique Evènementiel
Délibération 2024-069 : Ressources Humaines – Création d’un poste non permanent d’agent technique évènementiel
2024-06-25 / 818,92 Kb
Création d'un poste non permanent d'agent technique évènementiel
Délibération 2024-068 : Ressources Humaines – Modification du temps de travail d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial >10%
2024-06-25 / 806,01 Kb
Modification du temps de travail d'un emploi d'Adjoint Technique Territorial >10%
Délibération 2024-067 : Ressources Humaines – Suppression du poste Coordinatrice TAP à 31 heures hebdomadaires
2024-06-25 / 773,63 Kb
Suppression du poste Coordinatrice TAP à 31 heures hebdomadaires
Délibération 2024-066 : Ressources Humaines – Annexe / Fiche de poste du responsable du service éducation
/ 167,26 Kb
Fiche de poste du responsable du service éducation
Affaires Foncières
Délibération_2025_083 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Convention commodat prés communaux situés à Tauché sur Ste-Blandine pour chevaux appartenant à M. NOCQUET
2025-09-23 / 1,12 Mb
Délibération 2024-040 : Affaires Générales – Renouvellement convention SIGIL
2024-04-24 / 586,93 Kb
Renouvellement de la convention SIGIL relative à l'utilisation du plan cadastral pour 5 ans.
Délibération 2024-012 : Affaires Foncières – Orientation d’Aménagement PLU prescrit le 25-11-2005
2005-11-25 / 62,49 Kb
PLU prescrit le 25-11-2005 pour Ecoulois et Le Champ-Poule
Délibération 2024-012 : Carte PLU prescrite le 25-11-2005
2005-11-25 / 321,99 Kb
Plan Local d'Urbanisme (PLU) Plan de zonage prescrit le 25-11-2005
Délibération 2024-012 : Affaires Foncières – Demande de révision PLU
2024-02-08 / 520,53 Kb
Demande de révision du PLU : modification simplifiée pour la correction d'une erreur matérielle
Délibération 2024-011 : Affaires Foncières – Vente d’un bien immobilier
2024-02-08 / 505,90 Kb
Vente d'un bien immobilier sis3, impasse des épinettes
Affaires Générales
Délibération_2025_063 AFFAIRES GENERALES – Convention avec ID79 pour le projet de construction d’une MAM
2025-07-08 / 298,09 Kb
Délibération_2025_008 AFFAIRES GENERALES – Modification des statuts du SERTAD
2025-03-05 / 166,58 Kb
Délibération 2024-061 : Affaires générales – Avenant n°1 à la convention Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Mellois en Poitou
2024-06-25 / 620,27 Kb
Avenant n°1 à la convention Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Mellois en Poitou
Délibération 2024-060 : Affaires générales – Détermination du nombre d’adjoints suite à une démission
2024-06-25 / 626,74 Kb
Maintien du nombre de huit adjoints au sein du Conseil municipal des suites d'une démission.
Délibération 2024-058 : Affaires générales – Accompagnement numérique des communes par l’ANCT
2024-05-28 / 571,60 Kb
Accompagnement numérique de la commune par l'ANCT en complément de la mutualisation des services informatiques par la Direction des Services Informatiques de l'EPCI Mellois en Poitou.
Délibération 2024-041 : Affaires Générales – Motion communale proposée par l’Association des Petites Villes de France
2024-04-24 / 621,82 Kb
Motion communale proposée par l'Association des Petites Villes de France
Délibération 2024-040 : Affaires générales – Annexe copie conv SIGIL 2024 à 2029
2024-04-24 / 599,05 Kb
Annexe à la délibération 2024-040 - Convention de partenariat SIGIL pour l'échange et l'usage des documents cadastraux et des données composites.
Délibération 2024-039 : Affaires générales – Convention cadre EPCI Mellois en Poitou
2024-04-24 / 904,22 Kb
Approbation de la convention cadre pour la gestion de certains équipements communautaires entre la commune et Mellois en Poitou.
Délibération 2024-038 : Affaires générales – Adhésion du Syndicat d’eau de Lezay au SERTAD pour la compétence eau potable
2024-04-24 / 706,57 Kb
Adhésion du Syndicat d'eau de Lezay au SERTAD pour la compétence eau potable.
Délibération 2024-037 : Affaires générales – Convention de prêt commodat
2024-03-26 / 615,83 Kb
Réalisations de conventions Commodat avec la Société Super U pour un prêt de parcelle et les associations "Comité des Fêtes d'Aigondigné" et "L'R du Temps" pour le prêt de matériel.
Affaires Scolaires
Délibération 2024-050 : Affaires scolaires – Tarifs périscolaires Cantine et Garderie 2024-2025
2024-04-24 / 864,34 Kb
Tarification des frais de cantine et de garderie en fonction des quotients familiaux des familles pour l'année 2024-2025
Délibération 2024-049 : Affaires scolaires – Tarification des transports scolaires pour le cycle 2024-2025
2024-04-24 / 649,95 Kb
Tarification et participation financière des familles au coût des transports scolaires pour l'année 2024-2025
Délibération 2024-010 : Affaires Scolaires – Temps d’Activités Périscolaires
2024-02-08 / 545,95 Kb
Harmonisation des TAP (Temps d'Activités Périscolaires) sur tous les pôles scolaires de la commune avec 1h d'animation hebdomadaire dans la semaine et temps d'accueil gratuit de 16h à 16h30 les lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Finances
Délibération 2024-064 : Finances – Remboursement partiel du montant de location de salle
2024-06-25 / 608,71 Kb
Demande de remboursement partiel du montant de location d'une salle des suites de mécontentements d'un administré.
Délibération 2024-063 : Finances – Taxe locale de publicité extérieure TLPE
2024-06-25 / 921,36 Kb
Taxe locale de publicité extérieure TLPE.
Délibération 2024-059 : Finances – Plan de financement Fonds Solidarité – Travaux de toitures et chaudière
2024-05-28 / 785,82 Kb
Subvention possible au titre des "travaux" du fonds de solidarité départementales à destination des communes pour la réfection de diverses toitures et travaux de modification de la chaufferie du site d'Aigonnay.
Délibération 2024-057 : Finances – Plan de financement des études de sol de l’aménagement voirie – Av. Etienne Girard et Route Ricardo
2024-05-28 / 666,90 Kb
Etudes de sol préalables (amiante, déflexion, ...) aux travaux liés à l'aménagement de l'Avenue Etienne Girard et son plan de financement
Délibération 2024-048 : Finances – Plan de financement EP Tranche 4
2024-04-24 / 673,24 Kb
Plan de financement pour le remplacement des lanternes - tranche 4 - secteur Sainte Blandine, Thorigné et Mougon.
Délibération 2024-047 : Finances – Plan de financement EP Tranche 3 – Secteur Thorigné
2024-04-24 / 662,46 Kb
Plan de financement du remplacement de l'éclairage public sur la tranche 3 de Thorigné.
Délibération 2024-044 : Finances – Plan de financement éclairage public Place de la Gasse et abribus Av. Etienne Girard à Mougon
2024-04-24 / 705,22 Kb
Sécurisation de l'espace public des suites des travaux d'aménagement de l'Avenue Etienne Girard à Mougon avec éclairage public au niveau de l'abribus et du parking situé devant les commerces sur la Place de la Gasse.
Délibération 2024-043 : Finances – Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) eau et assainissement
2024-04-24 / 786,20 Kb
Taxation de l'occupation du domaine public au titre des ouvrages bâtis et non linéaires du réseau d'assainissement.
Délibération 2024-035 : Finances – Demande de subvention Aménagement Centre Bourg Mougon CB4
2024-03-29 / 1,23 Mb
Demande de subvention et plan de financement de l'aménagement du Centre Bourg de Mougon CB4
Délibération 2024-034 : Finances – Demande de subvention Aménagement centre bourg Mougon CB1
2024-03-29 / 1,23 Mb
Présentation des coûts estimatifs et du plan de financement des travaux de revitalisation du centre bourg de Mougon Demandes de subvention
Marché public
Délibération 2024-062 : Marché public – Attribution du Marché de sécurisation du Gouffre de Jadre
2024-06-25 / 820,09 Kb
Attribution du Marché de sécurisation du Gouffre de Jadre à l'entreprise SCAM
Délibération 2024-056 : Marché public – MAPA / Fourniture de gaz naturel
2024-05-28 / 573,29 Kb
Lancement de deux consultations avec prise de décision concernant le contrat nécessaire à l'alimentation en gaz naturel de bâtiments communaux.
Délibération 2024-055 : Marché public – Marché / Entretien de la voirie communale 2024
2024-05-28 / 597,36 Kb
Prévision d'un marché à Procédure Adaptée pour l'entretien courant de la voirie communale et présentation des voies communales présentant des dégradations importantes.
Délibération 2024-054 : Marché public – MAPA / Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre de pompiers intercommunal
2024-05-28 / 654,88 Kb
Lancement d'un Marché à Procédure Adaptée (MAPA) restreinte pour le choix de la maîtrise d'œuvre de la construction d'un futur Centre de Pompiers Intercommunal (CPI).
Délibération 2024-042 : Marché public – MAPA / Travaux de sécurisation du gouffre de Jadre
2024-04-24 / 849,90 Kb
MAPA (Marché à Procédure Adaptée) pour travaux de sécurisation du Gouffre de Jadre à Thorigné
Ressources Humaines
Délibération 2024-072 : Ressources Humaines – Mise en place du dispositif « argent de poche » pour l’année 2024
2024-06-25 / 740,66 Kb
Reconduction du dispositif argent de poche pour l'été 2024
Délibération 2024-071 : Ressources Humaines – Convention CDG79 / Adhésion au service Mobilité et Evolution professionnelle
2024-06-25 / 566,13 Kb
Convention d’adhésion au Service Mobilités et Evolution Professionnelle du Centre de gestion de la fonction publique territoriale 79
Délibération 2024-071 : Ressources Humaines – Adhésion au service Mobilité et Evolution professionnelle
2024-06-25 / 729,49 Kb
Signature d'une convention CDG79 Mobilité et Evolution professionnelle
Délibération 2024-070 : Ressources Humaines – Annexe / Convention CDG79 – Adhésion au dispositif de signalement AVDHAS
2024-06-25 / 906,03 Kb
Formulaire d'Adhésion au dispositif de signalement AVDHAS (Actes de Violence, de Discrimination, de Harcèlement et d'Agissement Sexistes)
Délibération 2024 : Ressources Humaines – Signature d’une convention AVDHAS avec le CDG79
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Mise en place du dispositif de signalement des Actes de Violence, de Discrimination, de Harcèlement et d'Agissement Sexistes (AVDHAS) avec le Centre de Gestion CDG79
Délibération 2024-069 : Ressources Humaines – Annexe / Fiche de poste Agent Technique Evènementiel
2024-06-25 / 552,98 Kb
Fiche de poste Agent Technique Evènementiel
Délibération 2024-069 : Ressources Humaines – Création d’un poste non permanent d’agent technique évènementiel
2024-06-25 / 818,92 Kb
Création d'un poste non permanent d'agent technique évènementiel
Délibération 2024-068 : Ressources Humaines – Modification du temps de travail d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial >10%
2024-06-25 / 806,01 Kb
Modification du temps de travail d'un emploi d'Adjoint Technique Territorial >10%
Délibération 2024-067 : Ressources Humaines – Suppression du poste Coordinatrice TAP à 31 heures hebdomadaires
2024-06-25 / 773,63 Kb
Suppression du poste Coordinatrice TAP à 31 heures hebdomadaires
Délibération 2024-066 : Ressources Humaines – Annexe / Fiche de poste du responsable du service éducation
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Fiche de poste du responsable du service éducation
Urbanisme
Délibération 2024-051 : Urbanisme – Dénomination de Voies Communales à Aigonnay
2024-04-24 / 628,05 Kb
Deux Voies Communales situées sur la Commune déléguée d'Aigonnay ont été nommées : la VC n°41 dite de Virsay à la Marcholière devient Chemin des Marcholières, et la VC n°43 dite de la VC n°2 à Grand Ry devient Chemin de Grand Ry.
Vie associative
Délibération 2024-036 : Vie associative – Attribution de subventions aux associations communales
2024-03-20 / 849,55 Kb
Subventions accordées aux associations après délibération.
Délibérations 2025
Affaires Foncières
DEL_2025_091 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Vote pour acquisition d’un bien par voie de préemption – Maison individuelle 20 rue des Herpinières à Mougon
2025-10-14 / 729,10 Kb
Délibération_2025_087 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Proposition de préemption en vue d’acquérir un bien pour la MAM
2025-09-23 / 574,76 Kb
Délibération_2025_086 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Emplact réservé pour le passage des réseaux d’eau et d’élec sur parcelles C 1172 et C 1199 à Mougon
2025-09-23 / 644,94 Kb
Délibération_2025_085 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Nomination d’une voie (VC n° 12) entre lieux-dits Les Gazelières et Jadre à Thorigné
2025-09-23 / 625,21 Kb
Délibération_2025_084 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Nomination d’une voie communale (VC n° 7) lieu-dit Charcogné à Mougon
2025-09-23 / 633,65 Kb
Délibération_2025_082 AFFAIRES FONCIERES – URBA – Convention commodat prés communaux d’Antogné à Mougon pour les chevaux de M. GUILLEMAIN
2025-09-23 / 1,28 Mb
Délibération_2025_081 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Convention commodat prés communaux situés à Chaloue pour chevaux de Mme NEAU
2025-09-23 / 1,03 Mb
Délibération_2025_074 AFFARIES FONCIERES – URBA Avis défavorable PLUi-H
2025-09-16 / 2,85 Mb
Délibération_2025_072 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Abandon de servitude d’alignement cadastrée AB n° 184 à Aigonnay
2025-07-08 / 313,01 Kb
Délibération_2025_071 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Intégration de parcelles dans le domaine public
2025-07-08 / 410,78 Kb
Affaires Générales
DEL_2025_109 AFFAIRES GENERALES – Adhésion à ANDES
2025-12-16 / 652,50 Kb
DEL_2025_096 AFFAIRES GENERALES Rappel délibération RODP bacs ordures ménagères CCMP
2025-11-25 / 582,48 Kb
DEL_2025_095 AFFAIRES GENERALES – Dissolution association foncière Mougon-Thorigné
2025-11-25 / 548,24 Kb
DEL_2025_094 AFFAIRES GENERALES – Approbation modif statutaire CCMP transfert de compétence eau au 01-01-2026
2025-11-25 / 886,85 Kb
DEL_2025_090 AFFAIRES GENERALES – Mise à disposition des salles communales pour les réunions électorales
2025-10-14 / 651,58 Kb
DEL_2025_089 AFFAIRES GENERALES – Avis sur le schéma de mutualisation CCMEP 2026-2028 entre CCMEP et ses Communes adhérentes
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DEL_2025_088 AFFAIRES GENERALES – Approbation des modifications des statuts de la CCMEP au 1er-01-26
/ 878,61 Kb
DEL_2025_095 AFFAIRES GENERALES Dissolution association foncière Mougon Thorigné
/ 548,24 Kb
Délibération_2025_076 AFFAIRES GENERALES – Convention ORT – Approbation de l’avenant n°2
2025-09-23 / 879,34 Kb
Délibération_2025_075 AFFAIRES GENERALES – Nomination nouveau membre CIAF – M. Alain COUSSET en remplact de M. Pierre RIVAULT
2025-09-23 / 531,76 Kb
Affaires scolaires et périscolaires
Délibération_2025_073 AFFAIRES SCOLAIRES – Projet de travaux pour sécuriser les écoles
2025-07-08 / 279,69 Kb
Sécurisation des écoles communales.
Délibération_2025_045 AFFAIRES SCOLAIRES – Modification des horaires de sieste des Ecoles maternelles de Mouon et Ste-Blandine 2025-2026
2025-04-29 / 326,68 Kb
Délibération_2025_044 AFFAIRES SCOLAIRES – Révision des tarifs cantines et garderies 2025-2026
2025-04-29 / 466,80 Kb
Délibération_2025_043 AFFAIRES SCOLAIRES – Révision des tarifs transports scolaires 2025-2026
2025-04-29 / 428,53 Kb
Environnement et Culture
Délibération_2025_017 ENVIRONNEMENT ET CULTURE – Convention CAUE sur le patrimoine cultuel
2025-03-05 / 139,48 Kb
Convention d'accompagnement technique et juridique pour les projets environnementaux, patrimoniaux et culturels.
Finances
DEL_2025_112 FINANCES – Correction sur exercices antérieurs
20205-12-16 / 904,73 Kb
DEL_2025_111A FINANCES – Quarts des crédits
2025-12-16 / 742,12 Kb
DEL_2025_110 FINANCES Décision Modificative n°4
2025-12-16 / 707,29 Kb
DEL_2025_098 FINANCES – DM n° 3 BP 44600
2025-11-25 / 747,75 Kb
DEL_2025_097A FINANCES – Vente camion polybenne
2025-11-25 / 540,56 Kb
Délibération_2025_080 FINANCES – Remboursement de frais à 2 élus M. GOMES et Mme THIBAULT
2025-09-23 / 600,35 Kb
Délibération_2025_079 FINANCES – Décision modificative n°2 Budget principal 44600
2025-09-23 / 614,21 Kb
Délibération_2025_061 FINANCES – Ajustement du plan de financement – Travaux et ouvrage – Pont des 3 Bois
2025-07-08 / 447,08 Kb
Ajustement du plan de financement après obtention d'une subvention du "Projet National des Ponts" obtenue par les services communaux.
Délibération_2025_060 FINANCES – Décision Modificative (DM) N° 1 BP 44600
2025-07-08 / 294,74 Kb
Ajustement budgétaire.
Marché public
DEL_2025_117 MARCHES PUBLICS – Ouverture du marché de Photocopieurs
2025-12-16 / 504,53 Kb
DEL_2025_116 MARCHES PUBLICS – Plan de financement Maison Roullet
2025-12-16 / 595,37 Kb
DEL_2025_115 MARCHES PUBLICS – Plan de financement Polarité Gaillard
2025-12-16 / 567,83 Kb
DEL_2025_114 MARCHES PUBLICS Plan de financement CIS
2025-12-16 / 517,05 Kb
DEL_2025_113 MARCHES PUBLICS – Plan de financement Multisports
2025-12-16 / 594,94 Kb
Délibération_2025_115 MARCHES PUBLICS – Plan de financement Polarité Gaillard
2025-12-16 / 567,83 Kb
Délibération_2025_078 MARCHES PUBLICS – Attribution Marché MO Polarité Gaillard à Mougon
2025-09-23 / 532,45 Kb
Délibération_2025_077 MARCHES PUBLICS – Attribution Marché MO de la Salle multisports – Phase 2
2025-09-23 / 533,26 Kb
Délibération_2025_066 MARCHE PUBLIC – Maîtrise d’Oeuvre projet salle multisports – Sélection n° 1 des 4 candidats
2025-07-08 / 293,22 Kb
Démarche nécessaire dans le cadre de la recherche d'un cabinet de maîtrise d'œuvre. Etape indispensable pour la constitution d'un dossier complet permettant la sollicitation de subventions.
Délibération_2025_065 MARCHE PUBLIC – Attribution du Marché Travaux d’ouvrage d’art – Pont des 3 bois
2025-07-08 / 283,03 Kb
Le Pont des trois bois sera restauré à compter de septembre 2025.
Ressources Humaines
DEL_2025_121 RH – Création poste contractuel non permanent, temps complet, espaces verts
2025-12-16 / 633,25 Kb
DEL_2025_107 RH – Adhésion convention de participation pour le risque Santé souscrite par le CDG
2025-11-25 / 1 001,20 Kb
DEL_2025_106 RH – Adhésion convention de participation pour le risque Prévoyance souscrite par le CDG
2025-11-25 / 1,15 Mb
DEL_2025_105 RH – Création poste non permanent à temps complet aux espaces verts pour ATA
2025-11-25 / 669,50 Kb
DEL_2025_104 RH – Augmentation temps travail de 3 postes permanents
2025-11-25 / 740,43 Kb
DEL_2025_103 RH – Création de postes pour avancement de grade
2025-11-25 / 706,74 Kb
DEL_2025_102 RH – Taux de promotion avancement de grade
2025-11-25 / 580,65 Kb
DEL_2025_093 RH – Ouverture d’un poste non permanent TNC Chargé de missions grands projets rattaché à la DG pour ATA
2025-10-14 / 748,19 Kb
DEL_2025_092 RH – Ouverture d’un poste non permanent TNC d’Agent Tech. polyvalent au Service Education pour ATA
2025-10-14 / 729,72 Kb
Délibération_2025_070 RH – Ouverture d’1 poste non permanent à temps complet pour ATA Adj. Adm. Assistant pour les services Direction Générale, Communication et Evènementiel
2025-07-08 / 300,88 Kb
Urbanisme
DEL_2025_120 URBANISME – Modification de nom de la voie rue du Petit Bois à Mougon
2025-12-16 / 646,65 Kb
DEL_2025_119 URBANISME – Cession d’une partie de la parcelle 240 c 467 Fief Briant à Sainte-Blandine
2025-12-16 / 599,10 Kb
DEL_2025_118 URBANISME – Attribution de nom au lieu-dit Chanteloup à Aigonnay
2025-12-16 / 623,51 Kb
DEL_2025_101 URBANISME Maintien servitude d’usage public sur parcelle cadastrée AB n°184 Aigonnay
2025-11-25 / 779,33 Kb
Délibération_2025_087 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Proposition de préemption en vue d’acquérir un bien pour la MAM
2025-09-23 / 574,76 Kb
Délibération_2025_086 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Emplact réservé pour le passage des réseaux d’eau et d’élec sur parcelles C 1172 et C 1199 à Mougon
2025-09-23 / 644,94 Kb
Délibération_2025_085 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Nomination d’une voie (VC n° 12) entre lieux-dits Les Gazelières et Jadre à Thorigné
2025-09-23 / 625,21 Kb
Délibération_2025_084 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Nomination d’une voie communale (VC n° 7) lieu-dit Charcogné à Mougon
2025-09-23 / 633,65 Kb
Délibération_2025_083 AFFAIRES FONCIERES-URBA – Convention commodat prés communaux situés à Tauché sur Ste-Blandine pour chevaux appartenant à M. NOCQUET
2025-09-23 / 1,12 Mb
Délibération_2025_082 AFFAIRES FONCIERES – URBA – Convention commodat prés communaux d’Antogné à Mougon pour les chevaux de M. GUILLEMAIN
2025-09-23 / 1,28 Mb
Vie associative
DEL_2025_100 VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE – Désherbage bibliothèques municipales
2025-11-25 / 638,58 Kb
DEL_2025_099 VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE – Attribution de subventions aux Associations communales
2025-11-25 / 792,60 Kb
Délibération_2025_046 VIE ASSOCIATIVE – Attribution de subventions 2025 aux Associations communales
2025-04-29 / 467,79 Kb
Seconde attribution annuelle de subventions aux associations communales.
Délibérations 2026
Affaires Foncières
DEL_2026_016 AFFAIRES FONCIERES – URBANISME – Acquisition parcelle cadastrée 004 AC 208
2026-02-24 / 711,94 Kb
DEL_2026_015 AFFAIRES FONCIERES – URBANISME – Déclassement VC n°32 du domaine public au domaine privé communal Aigonnay
2026-02-24 / 973,30 Kb
DEL_2026_014 AFFAIRES FONCIERES – URBANISME – Acquisition parcelles C1172 et C1199
2026-02-24 / 716,54 Kb
Affaires Générales
DEL_2026_009 AFFAIRES GENERALES – Convention mise à disposition service Archives CCMP
2026-02-24 / 761,47 Kb
Affaires scolaires et périscolaires
Environnement et Culture
Finances
DEL_2026_012 FINANCES – Phasage Projet complexe sportif
2026-02-24 / 879,02 Kb
DEL_2026_011 FINANCES – Révision du tableau d’amortissements M57
2026-02-24 / 768,51 Kb
DEL_2026_010 FINANCES – Débat d’Orientation Budgétaire 2026 DOB
2026-02-24 / 646,38 Kb
DEL_2026_003 FINANCES – Révision des APCP
2026-01-27 / 535,06 Kb
DEL_2026_002 FINANCES – Attribution subvention CCAS
2026-01-27 / 524,46 Kb
Marché public
DEL_2026_013 MARCHES PUBLICS – Attribution marché Photocopieurs
2026-02-24 / 618,47 Kb
Ressources Humaines
DEL_2026_018 RH – Recours au contrat d’apprentissage
2026-02-24 / 1,12 Mb
DEL_2026_017 RH – Mise à jour du tableau des effectifs
2026-02-24 / 1,08 Mb
Urbanisme
DEL_2026_007 URBANISME – Nomination de voie Thorigné Allée du Petit Bois
2026-01-27 / 618,16 Kb
DEL_2026_006 URBANISME – Nomination de voie Thorigné Allée du Moulin
2026-01-27 / 632,22 Kb
DEL_2026_005 URBANISME – Nomination de voie Thorigné Alléz de la Treille
2026-01-27 / 636,21 Kb
DEL_2026_004 URBANISME – Annulation DEL_2025_120
2026-01-27 / 572,42 Kb
Vie associative
DEL_2026_008 VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE – Convention Tour Cycliste des Deux-Sèvres
2026-01-27 / 528,66 Kb