Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 08 avril à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

– Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 05 mars 2025

Affaires Générales

I. Fond de concours EPCI Mellois en Poitou pour la salle multisports

Marché public

II. Lancement du marché de maîtrise d’œuvre pour la salle multisports

Finances

III. APCP, révisions des Autorisations de Programmes antérieurs

IV. Adoption des taux de la fiscalité locale pour 2025

V. Budget Primitif 2025 concernant le budget principal 44600

VI. Demande de subvention pour l’étude de faisabilité des travaux de géothermie (ADEME) 

VII. Effacement des mises en non-valeurs 

Ressources Humaines

VIII. Contrat de projet chargée de missions Ressources Humaines 

IX. Création d’un poste non-permanent du 01 mai au 31 décembre 2025 à temps complet pour accroissement temporaire d’activité à la cellule « espaces verts » du Service Technique

X. Contrat d’apprentissage 

XI. Tableau des effectifs 

XII. Prévoyance 

XIII. Modalités d’adhésion à la Caisse Nationale d’Assurances Sociales (CNAS)

Urbanisme / Affaires foncières 

XIV. Règles d’intégration des réseaux de lotissements 

XV. Intégration domaine public lotissement « Clos des Babelottes » à Mougon 

XVI. Intégration lotissement « Le clos de la Fontaine » à Tauché / Sainte Blandine 

Informations diverses 

XVII. Engagements pris par délégation 

XVIII. Point sur les travaux en cours

XIX. Animations à venir 

XX. Agenda