Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 25 novembre  à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour, à sujet unique, est fixé comme suit :

– Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2025

AFFAIRES GENERALES
I. Modification des statuts de la CCMP
II. Dissolution d’une association Foncière Mougon / Thorigné
III. Rappel délibération RODP bacs ordures ménagères CCMEP

FINANCES
IV. Autorisation de vente d’un camion poly-benne
V. Décision Modificative N°3

VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE
VI. Attribution de subventions aux associations
VII. « Désherbage » de la bibliothèque municipale »

URBANISME/ AFFAIRES FONCIERES
VIII. Maintien d’une servitude d’usage public sur la parcelle cadastrée section AB n°184 – Aigonnay

RESSOURCES HUMAINES
IX. Taux de promotion d’avancement de grade
X. Création de postes pour avancement de grade – Cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux, adjoints administratifs territoriaux et des adjoints d’animation territoriaux
XI. Augmentation du temps de travail supérieur à 10% de trois emplois permanents
XII. Création d’un poste non permanent à temps complet d’agent polyvalent des espaces verts pour accroissement temporaire d’activité ouvert dans le cadre d’emploi des agents techniques territoriaux à compter du 1er décembre 2025 pour une durée de six mois.
XIII. Protection sociale complémentaire : Prévoyance et santé. Choix du dispositif et montant de la participation.

INFORMATIONS DIVERSES
XIV. Engagements pris par délégation
XV. Point travaux Service Technique
XVI. Animations à venir
XVII. Agenda