
Conseil municipal
Gratuit16 décembre à 20 h 30 - 22 h 30 CET

Le Conseil municipal du mardi 16 décembre 2025 se tiendra à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.
L’ordre du jour est fixé comme suit :
– Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 novembre 2025
AFFAIRES GENERALES
I. Adhésion à ANDES
FINANCES
II. Décision Modificative N°4
III. Autorisation de mandater des dépenses d’investissement
IV. Correction sur exercices antérieurs- Rattrapage d’amortissements budget 44600 chapitre 1068
MARCHES
V. Plan de financement Multisports
VI. Plan de financement CIS
VII. Plan de financement Polarité Gaillard
VIII. Plan de financement Maison Roullet
IX. Ouverture du marché de « Photocopieurs »
URBANISME/ AFFAIRES FONCIERES
X. Attribution de nom au lieu-dit « Chanteloup » à Aigonnay
XI. Cession d’une partie de la parcelle 240 C 467 « Fief Briant » à Sainte-Blandine
XII. Modification de nom de la voie « rue du Petit Bois » à Mougon
RESSOURCES HUMAINES
XIII. Création d’un poste non permanent à temps complet, d’agent polyvalent des espaces verts pour Accroissement Temporaire d’Activité, ouvert dans le cadre des Adjoints Techniques Territoriaux à compter du 1erjanvier 2026 pour une durée de 6 mois.
INFORMATIONS DIVERSES
XIV. Engagements pris par délégation
XV. Point travaux Service Technique
XVI. Animations à venir
XVII. Agenda
