Le Conseil municipal s’est réuni le 16 décembre 2025 dans la salle des fêtes de Mougon sous la présidence de Patricia Rouxel, maire.
Adhésion l’Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES)
La commune a adhéré à l’ANDES afin de renforcer le développement du sport sur son territoire. Cette association permet aux élus en charge des politiques sportives d’échanger leurs expériences, d’améliorer la gestion des équipements et de mutualiser les projets. L’ANDES a pour objectifs de favoriser la coopération entre communes, de défendre les intérêts de ses membres et de les représenter auprès des institutions, tout en constituant un espace de réflexion sur l’organisation et la gestion des activités sportives.
Finances
Adoption d’une décision budgétaire modificative pour ajustement des crédits liés aux investissements.
Ouverture par anticipation de 25 % maximum des crédits d’investissement inscrits au budget primitif 2025.
Le conseil municipal décide de constater la nécessité de corriger les erreurs comptables des exercices antérieurs liées au non-amortissement de certaines immobilisations.
Grands projets
Ce conseil a été marqué par l’adoption des plans de financement de quatre projets majeurs et structurants pour la commune : la salle multisports, la maison Roullet, le Centre d’Incendie et de Secours (CIS) et la Polarité Gaillard. Arrivés au stade de l’Avant-Projet Définitif (APD), ces projets ont franchi une étape décisive. L’approbation des plans de financement a ainsi permis d’engager officiellement les démarches nécessaires à la recherche de cofinancements et à la sollicitation de subventions auprès des partenaires institutionnels.
Ouverture d’un Marché de Procédure Adapté (MAPA)
Le Conseil a approuvé le lancement et la publication d’un MAPA pour le renouvellement des photocopieurs de la commune, le contrat en cours arrivant à échéance. Le montant prévisionnel de la dépense, supérieur au seuil réglementaire de 40 000 € HT par an sur une durée de trois ans, rendait obligatoire la mise en concurrence des prestataires.
Attribution de nom au lieu-dit « Chanteloup » à Aigonnay
Le conseil a décidé de nommer « Route de Chanteloup » la portion allant de la voie communale n°8 « de la Chesnaye à Pont Bertrand » à la voie communale n°12 «de la Chesnaye au Breuil», afin de faciliter le repérage et l’accès des services publics.
Cession de parcelle à Sainte-Blandine
Un administré a demandé l’acquisition d’environ 25 à 30 m² d’une parcelle cadastrée. Après avis des domaines, le Conseil municipal a approuvé sa cession pour 1 € symbolique.
Modification de nom de la voie « rue du Petit Bois » à Mougon
Il a été proposé de renommer la voie actuellement appelée « rue du Petit Bois ». Le conseil municipal a retenu Rue Anne Frank.
Renfort pour Accroissement d’Activité Temporaire (ATA)
Le Conseil municipal à décider la création, à compter du 1er janvier 2026 et pour une durée de six mois, d’un poste d’agent non permanent au Service Technique pour les espaces verts, chargé de l’entretien du territoire communal.