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Conseil municipal
Gratuit27 janvier à 20 h 30 - 22 h 30 CET

Le Conseil municipal du mardi 27 janvier 2026 se tiendra à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.
L’ordre du jour est fixé comme suit :
– Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 décembre 2025
AFFAIRES GENERALES
I. Procédure judiciaire sur le mode de relevage des ordures ménagères
FINANCES
II. Attribution de subvention annuelle au CCAS
III. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP). Centre Bourg/ CIS/ Complexe sportif
IV. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
URBANISME/ AFFAIRES FONCIERES
V. Annulation délibération DEL_2025_120 Modification de nom de la voie « Rue du Petit Bois »
VI. Modification de nom de la voie « Allée de la Treille » à Thorigné
VII. Modification de nom de la voie « allée du Moulin » à Thorigné.
VIII. Modification de nom de la voie « allée du Petit Bois » à Thorigné.
IX. Attribution de nom de la salle des fêtes de Tauché
INFORMATIONS DIVERSES
X. Engagements pris par délégation
XI. Point travaux Service Technique
XII. Animations à venir
XIII. Agenda
