Le Conseil municipal du mardi 14 avril 2026 se tiendra à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit : 

AFFAIRES GENERALES

I. Délégations du Conseil municipal au maire
II. Indemnités des élus 
III. Création des commissions municipales 
IV. Création de la Commission d’Appel d’Offres 
V. Désignation d’un correspondant Défense 
VI. Désignation d’un correspondant Référent Incendie Secours 
VII. Détermination du nombre de membres au conseil d’administration du CCAS 
VIII. Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
IX. Désignation des délégués au sein du SIVOM Jean Migault 
X. Désignation d’un membre à la Commission Intercommunale des Affairezs Foncières (CIAF)
XI. Désignation du représentant au sein de la Structure Multi Accueil « Les enfants d’abord » et pour l’ALSH « Belle et Lambon » 
XII. Désignation du représentant de la commune pour ID79
XIII. Désignation d’un représentant élu CNAS 
XIV. Désignation des membres du collège des élus au Comité Social Territorial (CST)
XV. Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal d’Energie des Deux-Sèvres (SIEDS)
XVI. Désignation des délégués au sein du SIVOS Aigondigne / Prailles La Couarde 
XVII. Désignation des représentants au sein du SMITED 79

FINANCES 

XVIII. Règlement budgétaire et financier 
XIX. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 
XX. Affectation des résultats du budget principal 

INFORMATIONS DIVERSES 

XXI. Animations à venir 
XXII. Agenda