Le Conseil municipal du vendredi 05 juin se tiendra à 18h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit : 

1/ ELECTION DES DELEGUES COMMUNAUX POUR LES ELECTIONS SENATORIALES

2/ AFFAIRES GENERALES
I. Election membres CIAF propriétaires terrains non bâtis  
II. Nomination d’une adjointe RH / Finances
III. Retrait DEL_2025_108 du 25 novembre 2025 RODP bacs collectifs
IV. Nomination du représentant CLECT

3/ MARCHES PUBLICS 
V. Avant-Projet Définitif (APD) future mairie 

4/ AFFAIRES SCOLAIRES
VI. Participation financière communale aux transports scolaires de la Région Nouvelle Aquitaine 
VII. Détermination des tarifs cantine et garderie 

5/ RESSOURCES HUMAINES 
VIII. Prolongation de contrat agent des espaces verts pour accroissement temporaire d’activité 
IX. Création d’un poste d’agent technique principal de 1ère classe dans le secteur évènementiel 
X. Création de poste agent administratif principal de 1ère classe au Service à la population
XI. Création d’un Comité Social Territorial 

6/ URBANISME
XII. Instauration du permis de démolir

INFORMATIONS DIVERSES 
XIII. Engagements pris par délégation 
XIV. Point sur les travaux en cours 
XV. Non renouvellement du contrat du poste de chargé de missions 
XVI. Animations  à venir
XVII. Agenda