Le Conseil municipal se réunira le mardi 27 octobre 2026 à 20h à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

AFFAIRES GÉNÉRALES

I. Rectification délibération des délégations données au Maire par le Conseil municipal

II. Revitalisation des centres bourgs – mise en place d’une ingénierie mutualisée par la Communauté de communes Mellois en Poitou

III. Convention de mise à disposition de la fourrière pour animaux de la Ville de Niort

IV. Mise en place du dispositif Ordonnances Vertes 

V. Prise en charge et recouvrement des frais engagés par la commune dans le cadre de travaux exécutés d’office 

FINANCES

VI. Approbation de la convention de concession pour le service public de la distribution de gaz GRDF 

VII. Convention cadre du service commun de la Direction des Systèmes d’Information – CCMP

MARCHES PUBLICS 

VIII. Autorisation d’ouverture du marché de restauration scolaire 

EDUCATION / JEUNESSE

IX. Convention d’occupation des locaux avec l’association Belle et Lambon 

RESSOURCES HUMAINES

X. Création d’un emploi permanent d’Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM) à temps non complet

XI. Création de 2 emplois non permanent d’agent technique polyvalent des écoles à temps non complet suite à un accroissement temporaire d’activité

INFORMATIONS DIVERSES

XII. Bilan CCAS

XIII. Engagements pris par délégation

XIV. Point sur les travaux en cours

XV. Animations à venir

XVI. Agenda