Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi mardi 27 février à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

Affaires générales 

I. Retrait de fonction d’adjoint

II. Détermination du nombre d’adjoints (éventuelle)

III. Commission Travaux : intégration de nouveaux membres

Finances

IV. Débat sur le rapport d’Orientation Budgétaire (DOB)

V. Compte de gestion 2023 budget principal

VI. Compte de gestion 2023 budget local commercial

VII. Compte Administratif 2023 budget principal

VIII. Compte Administratif 2023 budget local commercial

IX. Affectation des résultats cumulés 2023

X. Demandes de subventions DETR/DSIL

XI. Demandes de subventions Département

Ressources humaines

XII. Création de 3 postes d’Adjoint Techniques Territoriaux non permanents

XIII. Convention Centre de Gestion 79 « Ajustement des tarifs du service intérim »

Affaires foncières/Urbanisme

XIV. Vente/cession d’un terrain évalué par les Domaines

XV. Révision de la délibération 2023_077, vente des parcelles cadastrées 32ZD0117 et 327ZD0118

Informations diverses

XVI. Compte Rendu des Commissions

XVII. Point du Bureau Municipal du 13 février 2024

XVIII. Animations à venir

XIX. Agenda