Les décisions du Conseil Municipal du 14 septembre 2021

Le Conseil municipal s’est réuni le 14 septembre 2021 dans la salle des fêtes de Mougon.

Revitalisation du Centre Bourg de Mougon

Le Conseil municipal valide à l’unanimité la réévaluation des demandes de subventions auprès du Département avec l’espoir que notre dossier soit réputé complet pour lancer la consultation des entreprises avant la fin de l’année.

Marché de programmiste 

Le Conseil municipal valide à l’unanimité l’abandon du projet d’intervention d’un programmiste concernant l’analyse de la réaffectation de nos bâtiments communaux, considérant que la seule offre proposée à l’issue de la consultation est disproportionnée au regard de notre territoire. Un groupe de travail sera constitué en interne.  

Attribution de subvention associative

Le Conseil municipal valide à la majorité l’attribution d’une subvention exceptionnelle au titre de la défense des intérêts des contribuables faces aux inégalités fiscales à l’association SLC MEP à hauteur de 0,50€/habitants.

Marché de Noël 

Dans le cadre de l’organisation de son marché de Noel qui aura lieu le 28 novembre 2021, la commune valide à l’unanimité le règlement intérieur et fixe les tarifs à 1€/ml avec une longueur maxi de 3m pour les stands intérieurs en salle des fêtes, 5€ pour 3ml pour les stands de restaurations et 10€ pour les fourgons.

Ressources humaines 

Le Conseil municipal valide à l’unanimité la prolongation de la convention CNRACL avec le Centre de gestion 79 portant sur l’accompagnement et la gestion des dossiers de retraites.

Convention avec la mission locale 

Le dispositif argent de poche a été un succès, et dépasse les projections inscrites à la convention avec la mission locale (150 demi-journées). Le Conseil municipal valide donc la modification par avenant à 680 demi-journées.

Informations diverses

  • Roselyne Dumortier est désignée référente communale pour le label Pays d’Art et d’Histoire.
  • Le bureau a validé la vente de divers matériel communal pour un montant de 600€, ainsi que le devis d’assainissement concernant le local associatif d’Aigonnay, et les plateformes des réserves incendie à Charcogné, Vaillé et au Bouchet.
  • La commune a obtenu des subventions pour du matériel de restauration scolaire (33600€), pour l’équipement numérique des écoles (27259€) et la mise en place d’un outil collaboratif (9300€).
  • Le projet d’installation de containers/modulaires afin de pallier au manque de locaux disponibles est abandonné à la suite de devis jugés trop élevés.
  • Le CCAS accueille une nouvelle Conseillère numérique à disposition de la population.
  • Le Pass Loisirs est reconduit pour l’année 2021/2022 sans conditions de revenus.
  • La commune a adhéré à l’association CIF-SP pour faciliter la mobilité solidaire.

Rentrée scolaire Les effectifs de nos écoles sont en légère hausse avec 478 enfants inscrits. Le Conseil municipal regrette la fermeture d’une classe sur Thorigné, et déplore que l’académie n’ait pas procédé à un recomptage à la rentrée. La dynamique urbaine de la commune n’est pas négligeable et de nouveaux lotissements sont en construction. Les équipements scolaires de Mougon n’auront pas la capacité d’absorber une forte hausse. Une réflexion autour de la carte scolaire va devoir s’initier pour une optimisation de la répartition des effectifs.