Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 23 septembre à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 08 juillet 2025

AFFAIRES GÉNÉRALES

I. Nomination d’un nouveau membre de la Commission Intercommunale des Affaires Foncières

II. Approbation de l’avenant n°2 de la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Mellois en Poitou

MARCHÉS PUBLICS

III. Attribution marché de service de maîtrise d’oeuvre de la salle multisports en phase 2

IV. Attribution marché de service de maîtrise d’oeuvre de la Polarité Gaillard

FINANCES

V. Décision Modificative n°2 budget principal 44600

VI. Remboursement de deux élus

AFFAIRES FONCIÈRES/URBANISME

VII. Convention Commodat Chaloue

VIII. Convention Commodat Prés Antogné

IX. Convention Commodat Tauché

X. Nomination Voie Communale au lieu-dit Charcogné à Mougon

XI. Nomination Voie Communale au lieu-dit Les Gazelières à Thorigné

XII. Projet d’emplacements réservés parcelles C1172 et C1199

XIII. Proposition de préemption en vue de l’acquisition d’un bien destiné à l’installation d’une Maison d’Assistantes Maternelles

AFFAIRES SCOLAIRES

XIV. Bilan de rentrée scolaire (info)

INFORMATIONS DIVERSES

XV. Engagements pris par délégation

XVI. Point travaux Service Technique

XVII. Animations à venir

XVIII. Agenda