Le Conseil municipal du mardi 24 février se tiendra à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :
–  Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 janvier 2026

AFFAIRES GENERALES
I. Convention avec la Communauté de communes Mellois en Poitou pour la gestion et l’archivage des documents communaux

FINANCES
II. Approbation du compte financier unique (CFU)
III. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
IV. Révision du tableau des amortissements M57
V. Dérogation phasage obligation d’installation d’ombrières photovoltaïques sur les parkings extérieurs

URBANISME/ AFFAIRES FONCIERES
VI. Acquisition des parcelles cadastrées C1172 ET C1199
VII. Déclassement d’une partie de la VC n°32 à Aigonnay
VIII. Acquisition à titre gratuit de la parcelle AC 004-208 à La Couture
IX. Contributions des élus à l’enquête publique PLUi-H

RESSOURCES HUMAINES
X. Mise à jour du tableau des effectifs 
XI. Recours au contrat d’apprentissage 

INFORMATIONS DIVERSES
XII. Tableau des assesseurs des bureaux de vote des élections municipales
XIII. Engagements pris par délégation
XIV. Point travaux Service Technique
XV. Animations à venir
XVI. Agenda