Le Conseil municipal du mardi 07 juillet se tiendra à 20h00 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :
–  Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 05 juin 2026

AFFAIRES GENERALES
I. Composition commission communale des impôts directs (CCID)
II. Règlement intérieur
III. Composition des comités consultatifs
IV. Intégration d’un nouveau membre du SIVOS

FINANCES
V. Admission en non-valeurs
VI. Avenant future mairie 

RESSOURCES HUMAINES
VII. Adhésion au service commun Mobilité et Evolution Professionnelle du Centre de Gestion des Deux Sèvres (CDG 79)
VIII. Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
IX. Création de postes au tableau des effectifs
X. Adoption de la prime de responsabilité pour l’emploi fonctionnel de Directeur Général des services
XI. Création d’un poste permanent de Référent de site scolaire à temps non complet
XII. Création d’un poste permanent d’agent Technique polyvalent des écoles à temps non complet
XIII. Création d’un poste permanent d’ATSEM à temps non complet
XIV. Création de 5 postes permanents pour avancement de grade
XV. Création d’un poste non permanent (ATA) de chargé de mission pour réalisation du Schéma Directeur Immobilier (SDI) à temps complet
XVI. Création d’un emploi non permanent (ATA) de secrétaire de direction et d’assistante de communication et évènementielle à temps complet
XVII. Création de 8 postes non permanents d’agent technique polyvalent à temps non complet au service Education Jeunesse

AFFAIRES FONCIERES / URBANISME 
XVIII. Déclassement parcelle « Chemin du Ruisseau »

INFORMATIONS DIVERSES
XIX.  Engagements pris par délégation
XX. Point travaux Service Technique
XXI. Animations à venir
XXII. Agenda