Le Conseil municipal se réunira le mardi 22 septembre 2026 à 20h à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

AFFAIRES GÉNÉRALES

I. Nomination de deux représentants élus au SYMBO

II. Désignation représentant commission géographie SMBVN

III. Adhésion à la convention-cadre relative à la mise en oeuvre de la mesure de rappel à l’ordre

IV. Levée de l’opposition au transfert du pouvoir de police spéciale en matière de collecte des déchets ménagers

FINANCES

V. Convention d’occupation du domaine public pour le DAB Crédit Agricole

VI. Modification AP/CP

VII. Décision Modificative N°1

VIII. Instauration Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation 5TVLH)

RESSOURCES HUMAINES

IX. Remplacement d’un membre du collège élus au Comité Social Territorial (CST) à la suite d’une démission

X. Autorisation d’ester en justice-Contentieux relatifs aux élections professionnelles

XI. Avancement de grade – Fixation du taux de promotion

XII. Création d’un poste permanent de technicien principal de 2ème classe pour avancement de grade

XIII. Création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe pour avancement de grade

XIV. Augmentation du temps de travail > 10%. Affiliation CNRACL

XV. Instauration de l’indemnité de maniement de fonds

URBANISME

XVI. Cession d’une partie de voie communale N°32

XVII. Acquisition de la parcelle cadastrée 004D750

XVIII. Attribution du nom de la VC n°5 dîtes Route de Gascougnolles

INFORMATIONS DIVERSES

XIX. Bilan rentrée scolaire

XX. Bilan CCAS

XXI. Prise de fonctions du DGS

XXII. Compte-rendu Commissions

XXIII. Préparation budgétaire 2027

XXV. Point sur les travaux en cours

XXVI. Animations à venir

XXVII. Réunions de village

XXVIII. Agenda