Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 4 avril à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

I. Compte de gestion 2022 Budget principal
II. Compte de gestion 2022 Budget activités commerciales
III. Compte administratif 2022 Budget principal
IV. Compte administratif 2022 Budget activités commerciales
V. Affectation des résultats 2022 budget principal
VI. Affectation des résultats 2022 budget activités commerciales
VII. Suppression du lissage des taux
VIII. Vote des taux de taxes locales
IX. Modification de l’AP/CP de revitalisation du centre bourg
X. AP/CP complexe sportif
XI. Budget primitif du budget principal 2023
XII. Budget primitif du budget activités commerciales
XIII. Programme d’effacement Avenue Etienne Girard
XIV. Remboursement frais d’affranchissement
XV. Suppression de la délibération relative au partage de la taxe d’aménagement
XVI. Ouverture responsable du service technique/adjoint du patrimoine
XVII. Mise à jour du tableau des effectifs
Informations diverses