Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 19 septembre à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2023
Présentation de Mickaël SACHOT, nouveau responsable des services techniques

Finances : Marchés / Travaux – Achats
I. Marché à Procédure Adaptée restauration collective écoles de Mougon

Affaires générales
I. Modificatif longueur linéaire de voirie pour ajustement DGF
II. Extinction de créance
III. Convention avec la Région Nouvelle Aquitaine pour les abris voyageurs (abris Bus)

Informations diverses
IV. Etat des engagements pris par délégation
V. Point de la commissions Affaires scolaires
VI. Mise en place de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE). Ce sujet sera étudié en commission finance et en bureau
VII. Ressources Humaines (Arrivées / Départs)
– Bilan de la période estivale :
o Téléphonie/ Internet
o Titres sécurisés
o Travaux (PATA, curage de fossés, arrêts de bus…)
o Argent de poche
– Rentrée scolaire
o Menus travaux dans les bâtiments
o Visite de monsieur l’inspecteur d’académie
VIII. Catastrophes naturelles ; séisme juin 2023
IX. Séisme Maroc
X. Recensement 2024
XI. Activités à venir
XII. Actualités Mellois en Poitou