Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi mardi 24 septembre 2024 à 20h00 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

Interventions :

• 20h00 : Madame Marie Pierre BRISSIAUD, inspectrice d’académie ; présentation convention Territoire Éducatif Rural (TER)

Affaires Générales
I. Intégration d’un nouveau membre dans une commission

Affaires scolaires
II. Convention « Territoire Éducatif Rural »

Finances
III. Fixation du coefficient multiplicateur de la TASCOM au 01/01/2025
IV. Remplacement de la chaudière de l’école de Tauché
V. Remboursement de frais d’un élu pour l’activité du 14 juillet
VI. Remboursement de frais d’un élu pour l’activité « Argent de poche »
VII. Remboursement de frais d’un agent pour l’activité 14 juillet

Urbanisme
VIII. Nomination du chemin du Fief Briant à Sainte Blandine

Ressources Humaines
IX. Création du poste d’agent de maîtrise spécialiste des espaces verts

Informations diverses
X. Point sur les travaux de l’éclairage public
XI. Engagements pris par délégation
XII. Bilan 2024 « Argent de poche »
XIII. Bilan rentrée scolaire et effectifs des écoles
XIV. Point sur les travaux en cours
XV. Animations à venir
XVI. Agenda