Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 24 janvier à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

I. Subvention au CCAS
II. Location de deux travées : modification du tarif
III. Demande de subvention ANS complexe sportif
IV. Modification des statuts de Mellois en Poitou
V. Approbation du rapport de la CLECT
VI. Modification des statuts de l’Agence Technique Départementale ID 79
VII. Cession de la parcelle 327 A1085, 51 rte de Tauché
VIII. Cession de la parcelle Y41 chemin de fond clair
IX. Ouvertures de postes
X. Ouverture de crédits recrutement d’un collaborateur de cabinet
XI. Désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial
XII. Modification de la délibération relative au régime indemnitaire
Informations diverses