Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi mardi 25 juin 2024 à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

Affaires générales
I. Détermination du nombre d’adjoints à la suite d’une démission
II. Avenant n°1 à la convention d’opération de revitalisation du territoire (ORT) de Mellois en Poitou.

Marché public
III. MAPA : Attribution du marché gouffre de Jadre

Finance
IV. Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)
V. Remboursement partiel location de salle.

Ressources Humaines
VI. Organigramme cible ; projet de réorganisation des services communaux
VII. Création du poste de responsable service Education avec une augmentation du temps de travail à 35 heures hebdomadaires.
VIII. Suppression du poste coordinateur TAP à 31 heures
IX. Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi
X. Création d’un poste de non permanent accroissement temporaire d’activité d’un an d’agent évènementiel ouvert au cadre d’emploi d’adjoint technique
XI. Convention CDG79 dispositif de signalement et de harcèlement
XII. Convention CDG79 Evolution Professionnelle

Informations diverses
XIII. Point sur les élections législatives
XIV. Réactivation du groupe de travail « Télétravail »