Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi mardi 30 avril 2024 à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

Affaires générales
I. Intégration du Syndicat d’eau de Lezay au SERTAD
II. Convention cadre EPCI Mellois en Poitou
III. Renouvellement convention SIGIL
IV. Motion communale proposée par l’association des Petites Villes de France

Marché public
V. MAPA : Travaux de sécurisation du gouffre de Jadre

Finances
VI. Redevance d’occupation du domaine public de l’eau et l’assainissement
VII. Plan de financement EP place de la Gasse et abribus Av E. Girard
VIII. Plan de financement EP route Ricardo
IX. Plan de financement EP Tranche 3 secteur de Thorigné
X. Plan de financement EP Tranche 4 secteurs de Sainte Blandine, Thorigné et Mougon

Affaires scolaires
XI. Tarification des transports scolaires pour le cycle 2024-2025
XII. Tarification des services périscolaires pour le cycle 2024-2025

Urbanisme
XIII. Dénomination des voies

Ressources Humaines
XIV. Protocole transactionnel
XV. Ouverture d’un poste non permanent d’attaché territorial.

Informations diverses
XVI. Comptes rendus des Commissions
XVII. Comptes rendus des Bureaux municipaux
XVIII. Tableau du Conseil municipal
XIX. Information vente bien communal Aigonnay
XX. Engagements pris par délégation
XXI. Animations