Le conseil municipal s’est réuni le 26 mai 2024 dans la salle des fêtes de Mougon.
Lancement de marché public
- MAPA pour la maîtrise d’œuvre de la construction du futur Centre des Pompiers Intercommunales.
- Marché d’entretien de voirie pour 2024 concernant la Route de Grand Ry, la Route de Montaillon à La Gorchonière, la Route de la Cigogne, le Chemin Champ Las, la Route de Triou à Gascougnolles.
- MAPA pour la fourniture de gaz des bâtiments de Mougon.
Plan de financement
Le conseil municipal valide le plan de financement des études de sol de l’aménagement de la rue Etienne GIRARD / Route RICARDO (amiante, déflexion entre autres…), ainsi que la demande de subvention auprès du fond départemental solidarité et études pour une prise en charge à 60%.
Infos diverses
Réception de la démission officielle du conseil municipal de Mme Garnier au 04 mai 2024 et présentation du nouveau tableau / Donation d’une parcelle et de son édifice funéraire à Mougon (proximité caserne de pompiers) / Vente du logement communal 3, impasse des Epinettes 79370 AIGONNAY prévue courant juin 2024 / Programmation du salon du savoir faire du 15 juin 2024. / maintien du dispositif argent de poche pour 2024 / Programmation de 4 concerts pour les Eurochestries.
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Le conseil municipal s’est réuni le 24 juin 2024 dans la salle des fêtes de Mougon.
Adjoints
A la suite de la démission de Mr Pierre RIVAULT de ses fonctions d’adjoints Voirie et Travaux, le nombre d’adjoints est maintenu à 8 à la majorité.
Opération de Revitalisation du Territoire de Mellois (ORT)
L’avenant à la convention de l’ORT, permettant l’inclusion des communes d’Aigondigné, Chizé et la Mothe St Héray, est approuvé à l’unanimité. Cela permettra le renforcement de l’accompagnement technique et financier à la mise en place d’un plan d’action visant à la redynamisation du centre bourg.
Marché
Le marché des travaux du Gouffre de Jadre est confié à l’entreprise SCAM pour un montant de 205 492.40 euros HT. Ces travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable de la ville de Niort sont portés par la CAN et intégralement financés par des organismes extérieurs.
Taxe locale de publicité extérieure
Le conseil municipal décide la conservation des pouvoirs spéciaux du maire en matière de taxe locale de publicité extérieure. Cela permettra à la commune de conserver le bénéfice financier de la taxe, et décider d’un règlement de publicité extérieure conforme à ses orientations politiques.
Organigramme des services
Le nouvel organigramme de la commune est validé.
Ressources humaines
Le conseil municipal valide :
- La création d’un poste de Responsable du service éducation à 35H hebdomadaire en remplacement du poste de coordinateur TAP à 31h hebdomadaire
- La réduction de 28h à 24h hebdomadaire annualisé d’un poste d’Adjoint technique Territorial à compter du 1er septembre 2024.
- La création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité d’un agent évènement pour un an ouvert au cadre d’emploi d’adjoint technique.
Centre de gestion
La convention de signalement de violences et de harcèlement, ainsi que la convention en évolution professionnelle du CDG 79 sont validées.
Infos diverses
Point sur l’organisation des élections législatives du 30 juin et 07 juillet prochain / le groupe de travail « télétravail » est en cours de réorganisation à la suite de départs d’agents et élus / le dispositif argent de poche compte 24 jeunes inscrits. La séance d’information se tiendra le samedi 06 juillet 2024 à la salle des fêtes de Mougon.