Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 27 juin à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2023

Intervention du SDIS sur la départementalisation des CPI

Finances : Marchés / Travaux – Achats
I. Travaux de sécurité et d’entretien de l’éclairage public
II. Marché de travaux d’entretien courant de la voirie
III. Marché pour l’acquisition d’un camion d’occasion avec bras « ampliroll » et caisson TP neuf
IV. Achat de matériel informatique pour les écoles
V. Travaux de réfection de toiture
VI. Création d’une commission MAPA
VII. Guide de procédure de marchés

Affaires générales
VIII. Actualisation de la délégation au Maire

Ressources Humaines
IX. Comité Social Territorial
X. Approbation de la charte des ATSEM
XI. Ouverture de poste responsable du service d’appui à la population
XII. Augmentation temps de travail < 10% ; ouverture de poste
XIII. Augmentation temps de travail > 10% ; ouverture de poste
XIV. Création de poste d’agents contractuels
XV. Suppression de postes
XVI. Aménagement du temps de travail des agents du Service Technique
XVII. Convention relative à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire

Enfance-jeunesse
XVIII. Dispositif « Argent de poche » : renouvellement de la convention avec la Mission Locale

Environnement Bio Diversité
XIX. Micro-forêt

Vie association et culturelle
XX. Demande de subvention Secours Catholique

Informations diverses
– Décisions du Bureau municipal du 13 juin 2023
– Etat des engagements pris par délégation
– Point des commissions : Travaux/ Appel d’Offre/ Affaires scolaires/ Environnement
– Séismes/ Etat de catastrophe naturelle
– Point sur la dématérialisation des Titres Sécurisés
– Mellois en Poitou : Devenir des Zones d’Activité Economiques (ZAE) de la commune
– Point sur les ventes de trois bien immobiliers communaux