Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 5 mas 2025 à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

– Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 17 décembre 2024 et 28 janvier 2025

Affaires Générales
I. Modification des statuts du SERTAD
II. Mode de relevage des ordures ménagères : Jugement du Tribunal Administratif de Poitiers ; position du Conseil municipal
III. Intégration de nouveaux membres à la commission Finances

Marché public
IV. Attribution du marché d’étude de faisabilité Géothermie et plan de financement de l’étude

Finances
V. Compte Financier Unique (CFU)
VI. Affectation des résultats cumulés
VII. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)

Ressources Humaines
VIII. Remboursement aux agents communaux des frais de visite médicale obligatoire dans le cadre du renouvellement de l’autorisation de conduite des véhicules poids lourd.
IX. Ouverture d’un poste non permanent à temps complet d’agent polyvalent des espaces verts pour accroissement temporaire d’activité ouvert dans le cadre d’emploi des Adjoints

Techniques territoriaux
X. Création d’un poste non permanent à temps non complet d’assistant de communication, pour Accroissement Temporaire d’Activité ouvert au cadre d’emploi des Adjoints Administratifs Territoriaux
XI. Création d’un poste non permanent à temps complet d’assistant comptable pour Accroissement Temporaire d’Activité ouvert au cadre d’emploi des Adjoints Administratifs Territoriaux

Environnement et culture
XII. Convention Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) sur le patrimoine cultuel

Affaires foncières/ Urbanisme
XIII. PLUi-H : Suivi et positionnement
XIV. Convention ID79 sur la requalification de la RD324 rue Pauline Rolland et la RD 304 rue Jacques Bujault
XV. Nomination de voie communale

Informations diverses
XVI. Point du Bureau municipal du 11 février 2025
XVII. Point des commissions Communication et Environnement/ Bio diversité
XVIII. Recrutements en cours
XIX. Engagements pris par délégation
XX. Point sur les travaux en cours
XXI. Animations à venir
XXII. Agenda