Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 13 décembre à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

I. Décision modificative n°3 budget principal
II. Autorisation de mandater les dépenses d’investissement
III. Régime des amortissements et fongibilité des crédits nomenclature M57
IV. Fixation de la participation dans le cadre de l’accueil des élèves domiciliés hors commune
V. Fixation du tarif pour l’achat de miroir routier à l’usage d’un habitant
VI. Remboursement des élus congrès des maires
VII. Convention de mise à disposition du vestiaire de Thorigné à l’entente sportive Celles/ Verrines
VIII. Avis sur la révision partielle du SAGE Boutonne
IX. Modification de la délibération relative à l‘attribution des chèques cadeaux Noël
X. Ouvertures de poste agents contractuels
XI. Contrat groupe d’assurance des risques statutaires : Mandatement pour participation à la mise en concurrence.
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