Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi mardi 16 juillet 2024 à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

Affaires générales
I. Nomination huitième adjoint

Marché public
II. MAPA : Attribution du marché d’entretien de la voirie
III. MAPA TRAVAUX Aménagements Route Ricardo / Aréa

Finances
IV. Instauration de la TASCOM
V. Redevance d’occupation du domaine public
VI. Participation financière de travaux dans le cadre d’une vente de bien immobilier à Aigonnay
VII. Rachat d’équipements locatifs 6, impasse Des Quartes à Tauché
VIII. Remboursement de frais d’un élu.

Urbanisme
IX. Intégration dans le domaine public de la voirie du lotissement « Clos de la Barbinière » impasse de l’Affiage à Tauché
X. Intégration de la voirie et du parking de l’Ehpad dans le domaine public
XI. Retrait de la délibération 2019-128 portant sur la prise en charge de frais connexes relatifs à la création d’une servitude passage de réseau sur une parcelle privée

Ressources Humaines
XII. Accueil d’un apprenti au service technique
XIII. Remboursement de frais médicaux à un agent
XIV. Ouverture de postes non permanents d’agents contractuels du service Education

Informations diverses
XV. Engagements pris par délégation
XVI. Consultation CDG marché Mission Délégué à la protection des données
XVII. Point sur les travaux en cours
XVIII. Animations à venir
XIX. Agenda