Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 31 octobre à 20h30 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

Approbation des Conseils municipaux des 27 juin et 19 septembre 2023

Etude d’Opportunité Géothermie (Restitution de l’étude de faisabilité du CRER)

Finances

I. Admission en non-valeur de titre de recettes

II. Projet de convention pylône ACT

III. Suppression du budget « Local Commercial »

IV. Information à la suite d’un virement de crédit

Affaires foncières et urbanisme

V. Ventes de biens immobiliers communaux

VI. Avis sur le projet d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur les communes de Fressines et Aigondigné

VII. Modification délibération DEL 2023-007 cession de parcelle

VIII. Vente des parcelles 327ZD0114 et 327ZD0118

Affaires générales

IX. Nomination d’un conseiller municipal suppléant à la Commission Locale des Charges Transférées CLECT

X. Adhésion au service commune DSI Mellois en Poitou

XI. Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales (information)

XII. Nomination d’un déontologue

XIII. Création d’une commission de suivi des baux ruraux

Vie associative//CCAS

XIV. Attribution de subventions aux associations

XV. Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS

Ressources Humaines

XVI. Ouverture d’un poste permanent d’Adjoint administratif

XVII. Ouverture d’un poste contractuel d’Adjoint administratif

XVIII. Ouverture d’un poste contractuel d’Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle

XIX. Désignation d’un coordinateur et des agents recenseurs pour le recensement de la population 2024

Informations diverses

– Etat des engagements pris par délégation

– Bureau municipal, comptes-rendus

– Points des commissions « Biodiversité, Environnement », « Vie associative », « scolaire »// Groupe de travail sur les cours d’écoles

– Point sur le CCAS

– Animations à venir :

• Cérémonie du 11 novembre 2023
• Salon des maires : Qui? Quoi? Quand?
• Marché de Noël
• Un enfant Un arbre
• Illuminations de Noël