Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 08 juillet à 20h00 à la salle des fêtes de Mougon.

L’ordre du jour est fixé comme suit :

– Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 mai 2025
– Présentation et restitution des Zones Humides

Urbanisme / Environnement 
I. Inventaire des Zones Humides

Finances
II. Décision Modificative N°1 au budget principal 44600
III. Révision du plan de financement travaux ouvrage d’art, chemin des Trois Bois »

Affaires générales
IV. Adhésion au marché RGPD du Centre de Gestion des Deux Sèvres
V. Convention avec ID79 en vue de la construction d’une MAM
VI. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2024 (annexe)

Marchés publics
VII. Attribution marché de travaux réfection de la voirie communale
VIII. Attribution marché de travaux ouvrage d’art, chemin des trois bois
IX. Sélection en phase 1 de 3 candidats de Maîtrise d’OEuvre salle multisports

Ressources humaines
X. Modification du temps de travail, inférieure à 10%, de 2 postes de cuisinières (service éducation) et 1 poste d’agent polyvalent (service éducation)
XI. Ouverture de 11 postes non permanents, à temps non complet, d’agents polyvalents au service éducation, pour accroissement temporaire d’activité, ouvert dans le cadre des Adjoints Technique Territoriaux.
XII. Emplois saisonniers dits « Job d’été » : Ouverture de 3 emplois non permanents, à temps complet, pour accroissement saisonnier d’activité : 2 agents polyvalents des espaces verts ouvert dans le cadre des Adjoints Technique Territoriaux et 1 agent polyvalent au service à la population, associations et culture ouvert dans le cadre des Adjoints Administratifs Territoriaux.
XIII. Ouverture d’un poste non permanent, à temps complet, pour accroissement temporaire d’activité.

Affaires foncières / urbanisme
XIV. Intégration domaine public, parcelles servitudes d’alignement
XV. Abandon de servitude d’alignement à Aigonnay

Affaires scolaires
XVI. Point sur les effectifs scolaires
XVII. PPMS unifiés des écoles
XVIII. Départ d’un Directeur d’école
XIX. Sécurité des écoles

Informations diverses
XX. Engagements pris par délégation
XXI. Lignes Directrices de Gestion (LDG)
XXII. Point sur les travaux en cours
XXIII. Point sur l’aménagement foncier
XXIV. Journée du patrimoine
XXV. Compte-rendu Bureau municipal du 10 juin 2025
XXVI. Comptes-rendus commissions (VAC et travaux)
XXVII. Animations à venir
XXVIII. Agenda